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Propriétaire et Créateur : Monsieur Lapin – Micro entreprise
Responsable publication : Monsieur Lapin – contactmonsieurlapin@gmail.com
Webmaster : Monsieur Lapin – contactmonsieurlapin@gmail.com
Hébergeur : OVH –  2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés


Le site accessible par les url suivants : monsieur-lapin.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Monsieur Lapin.

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Monsieur Lapin participe au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr. (ou tous autres sites Amazon – co.uk, ca, it, de, es…).

Limitation de responsabilité


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Les photos sont non contractuelles


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Litiges


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Confidentialité


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Propriété intellectuelle


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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Monsieur Lapin. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Monsieur Lapin est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. 

Conditions de service

Informations et exclusion


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